Pour satisfaire aux dispositions de la loi pour la confiance dans l’économie numérique du 21 juin 2004, seront énoncées ci-après les mentions légales requises afin de permettre l’identification de l’éditeur du présent site Internet.
Le présent site est édité par la société
DOMAINE DE LA ROUILLERE , au capital social de 208 400,00 €, immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro 303858807, et dont le siège social est LA ROUILLERE 2991 ROUTE DEPARTEMENTALE 61 83580 GASSIN.
Numéro de TVA intracommunautaire : FR18303858807
Bertrand LETARTRE, est gérant de l’entreprise DOMAINE DE LA ROUILLERE.
Le directeur de publication est Bertrand LETARTRE.
Le responsable de la rédaction est Bertrand LETARTRE.
Le présent site est hébergé par la société cloudways, dont le siège social est 52 Springvale, Pope Pius XII Street Mosta MST2653, Malta, https://www.cloudways.com/
Ce site internet a été réalisé en utilisant la solution open-source WordPress.
Protection des données personnelles
La société DOMAINE DE LA ROUILLERE utilise vos informations personnelles pour le bon traitement des commandes.
En vous inscrivant sur le site, vous vous engagez à nous fournir des informations sincères et véritables vous concernant.
La communication de fausses informations est contraire aux présentes conditions générales ainsi qu’aux conditions d’utilisation figurant sur le Site.
Vous avez un droit permanent d’accès et de rectification sur toutes les données vous concernant, conformément aux textes européens et aux lois nationales en vigueur (article 34 de la loi du 6 janvier 1978). Il suffit d’en faire la demande à : DOMAINE DE LA ROUILLERE Service administratif, LA ROUILLERE 83580 GASSIN
DOMAINE DE LA ROUILLERE est soucieux de l’utilisation et de la sécurisation des données personnelles.
Propriété intellectuelle
Toutes les pages de ce Site sont protégées par le droit d’auteur français et la législation sur les bases de données. Aucune reproduction de son contenu, même partiel n’est autorisée. DOMAINE DE LA ROUILLERE